Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CODINSERT
Numéro de dépôt :
1343803
Date de dépôt :
01/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/04/1995
Présentation de la marque CODINSERT
Déposée le 1 avril 1985 par P.S.M. FASTENERS LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CODINSERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CODINSERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1343803.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODINSERT est expirée depuis le 1 avril 1995.
P.S.M. FASTENERS LTD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-31